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A PROPOS DU SITEportesdusoleil.com

Propriétaire du site – Association Internationale des Portes du Soleil

Directeur de publication – Bernard Hugon

Gestion et édition du site – Association Internationale des Portes du Soleil

 

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création graphique et conception : Association Internationale des Portes du Soleil et Raccourci

Développement et hébergement : Raccourci

 

Logo Raccourci

 

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par L’Association Internationale des Portes du Soleil sur le site www.portesdusoleil.com .

 

ACCÈS AU SITE

L’utilisateur du site internet www.portesdusoleil.com reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet.

Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. L’Association Internationale des Portes du Soleil ne saurait toutefois, être tenu pour responsable des discontinuités du site et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. En outre, pour des raisons de maintenance, l’éditeur du site pourra interrompre sa plateforme et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

 

RESPONSABLITÉ

La responsabilité de l’Association Internationale des Portes du Soleil ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

L’Association Internationale des Portes du Soleil ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient se trouver sur le site, et malgré tous ses efforts pour le maintenir à jour, ne garantit pas l’exactitude et l’exhaustivité de l’information diffusée sur le Site.

L’Association Internationale des Portes du Soleil ne saurait donc être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, subis par les utilisateurs ou par des tiers qui trouveraient leur source dans l’information diffusée sur le Site, et de manière plus générale, dans la consultation et l’utilisation du Site. Les tarifs sont donnés à titre indicatif.

L’Association Internationale des Portes du Soleil n’exerce par ailleurs aucune surveillance sur les sites reliés au Site par le biais de liens hypertexte, et décline toute responsabilité liée à ces sites et aux contenus qui s’y trouvent.

 

CONTENU DU SITE

Dans toute la mesure du possible, l’Association Internationale des Portes du Soleil s’assure, avant sa diffusion, de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site web. Il ne dispose à cet égard que d’une simple obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir l’exactitude ou la fiabilité des informations et du contenu de son site notamment concernant les contenus (écrits ou visuels, photographies) transmis par les partenaires et Offices de Tourisme.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site portesdusoleil.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de l’Association Internationale des Portes du Soleil. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de l’Association Internationale des Portes du Soleil.

 

DROIT A L’IMAGE

Les images, vidéos ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de l’Association Internationale des Portes du Soleil et/ou sont utilisées par l’Association Internationale des Portes du Soleil avec l’accord direct des titulaires des droits ou celui des Offices de Tourisme du domaine des Portes du Soleil.

L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de l’Association Internationale des Portes du Soleil.

Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

L’Association Internationale des Portes du Soleil fait le maximum, dans la mesure du possible, et compte tenu des informations qu’elle possède, pour mettre en avant les auteurs des images présentes sur le site via la gestion de métadonnées et l’affichage d’informations de copyright liées aux images.

En cas d’erreur, de doute ou de réclamation concernant l’utilisation d’images présentes sur le site, nous vous invitons à contacter l’Association Internationale des Portes du Soleil.

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L’Association Internationale des Portes du Soleil se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

 

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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